Résultats pour cotisations apasca 2010

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Les sites sélectionnés pour cotisations apasca 2010

IRP AUTO - Assiettes et taux de cotisation APASCA et CESA

Les cotisations *APASCA* et *CESA* sont dues pour l'ensemble du personnel, ... Guide pratique des formalités entreprises 2009-2010 (Taille : 1231 Ko) ...
http://www.irp-auto.com/irpauto/display.jsp?id=node1_89877

IRP AUTO - Téléchargements

(Taille : 0 Ko). Eléments à inclure ou à exclure des assiettes de cotisations retraite. ... Catalogue vacances APASCA printemps été 2010 (Taille : 6087 Ko) ...
http://www.irp-auto.com/irpauto/display.jsp?id=pf_5853

Votre recherche vacances apasca ete 2010.

Résultats pour vacances apasca ete 2010. Moteur de recherche pour trouver ... L' APASCA. est financée par une cotisation égale à 0,08 % du plafond de la ...
http://vds4-3.ispfr.net/vosquerys/vacances_apasca_ete_2010.html

CHARGES SOCIALES LEGALES CHARGES SOCIALES CONVENTIONNELLES

Ces deux contributions sont Ă  verser Ă  l'ANFA au plus tard le 28/02/2010. ... Il en est de mĂŞme pour les cotisations APASCA, CESA et Capital de fin de ...
http://www.ffcarrosserie.net/Portals/0/Doc%20%C3%A0%20t%C3%A9l%C3%A9charger/FLASH%202010-02.pdf

DĂ©tail d'une convention collective

Mon Feb 15 18:59:41 CET 2010 ... APASCA Avenant n° 41 du 28 sept... Création et reconnaissance de ce... Réforme du bac professionnel Dé.. .... Les cotisations patronales et/ou salariales correspondant à chaque
http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do;jsessionid=5A3AB194C86A1AE0DA174271AA7B2AAA.tpdjo07v_2?idSectionTA=KALISCTA000005729804&cidTexte=KALITEXT000005685273&idConvention=KALICONT000005635191

DĂ©tail d'une convention collective

Sun Jan 17 10:05:40 CET 2010 .... Montant et répartition des cotisations ... Le montant des cotisations destiné à financer les prestations du RPS est fixé ...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do;jsessionid=C3A721365975769BFBF346D181080705.tpdjo15v_3?idSectionTA=KALISCTA000005729820&cidTexte=KALITEXT000005685277&idConvention=KALICONT000005635191

Version 1 Janvier 2010

LA CONVENTION COLLECTIVE AU FORMAT NUMÉRIQUE À PARTIR DE 2010 ...... L'APASCA est financée par une cotisation égale à 0,08 % du plafond de la Sécurité ...
http://www.ffcarrosserie.org/Portals/0/Doc%20%C3%A0%20t%C3%A9l%C3%A9charger/CONV%20COLL%2001-01-2010.pdf

Microsoft PowerPoint - 4pages_juin2009 [Mode de compatibilité]

nvestissements pour 2009/2010. Leur seul cash et vendre les murs cela Ă©vite d' aller ter, G .... APASCA (Action sociale et culturelle), MPA (Mutuelle), ... ( sans oublier que les cotisations sociales viendron
http://www.cgt-renault.com/documents/reagroup/TRACTS%20/4pages_juin2009.pdf

Garages et services 2008.pmd

patronat sait bien qu'à compter de 2010, si ce dispositif est maintenu, ...... L 'APASCA représente une cotisation patronale de 2,24 euros par salarié. A ce ...
http://www.ftm-cgt.fr/IMG/pdf/Garages_et_services_2008.pdf

Mise en page 1 - Accueil - Best Invest, défiscalisation ...

recherches ainsi que les cotisations vieillesse, allocations familiales et amortissements. • ExonĂ©ration de la plus value au bout ... APASCA (400 000 adhĂ©rents). • CE Le Parisien ... 80 logements – Protocole en cours Â
http://www.best-invest.fr/_data/produit_annexes/1dossier_de_prsentation_du_gestinnaire_c2a.pdf



 
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